Mentions Légales

Auteur de ce site

  • Cambrai Ensemble et Autrement

Directeur de publication

  • Yves Pascal Renouard
  • 8 rue du Petit Séminaire
  • 59 400 Cambrai

Hébergeur

  • Nom : 10PLAY

Crédits

Site réalisé par L’équipe Médias de Cambrai Ensemble et Autrement.

Déclaration du site à la CNIL

Ne collectant pas de données personnelles, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.). Il respecte ainsi les dispositions de la CNIL en matière de sites Internet politiques ou électoraux (note technique de la CNIL – Février 2002).

En particulier, le fonctionnement du site relève des dispositions relatives au financement des campagnes électorales, des partis et des groupements politiques régies par la loi n° 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, modifiée par la loi n° 90-55 du 15 janvier 1990, la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 et la loi n° 95-65 du 19 janvier 1995, ainsi que par les dispositions du code électoral (Article L49 alinea 2 – loi nº 85-1317 du 13 décembre 1985 art. 22 Journal Officiel du 14 Décembre 1985).

Information sur les données personnelles partagées sur les réseaux sociaux

Ce site affiche des boutons de partage sur les réseaux sociaux (en particulier : Twitter, Facebook, LinkedIn et Google+) sur l’ensemble de ses pages.

Votre contribution, une fois validée, sera liée à votre identité d’utilisateur du réseau social et deviendra publique. Ce qui est susceptible de révéler votre opinion politique, réelle ou supposée.

Réglez en conséquence vos paramètres de confidentialité sur chacun de vos réseaux sociaux.

Données statistiques et cookies

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut-être utilisée. Il vous est possible de refuser ces « cookies » ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site.

Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Limitation de responsabilité

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par ce site. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif.

L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du directeur de la publication ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Licence

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont protégés par la licence Creative Commons (paternité et pas d’utilisation commerciale), ce qui signifie que vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public et de modifier cette création. En revanche, aucune utilisation commerciale ne peut être faite des contenus de ce site.

De plus, l’auteur de ce site : Cambrai Ensemble et Autrement et le le lien vers ce site  doivent être mentionnés lors de la reprise d’un contenu.

Mensshop |
Mohamed Taher Ilehi |
Spanish Property: The Facts... |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | How To Wire Money To Spain
| Armandovlwe
| Infoextremedroite